Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.
Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.
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Rediffusion du Conseil municipal du 12 mars 2024
Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :
I. Fonctionnement municipal
Préambule 3:00 1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 4:00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2024
A. Affaires générales 4:20 3) Décisions du Maire
B. Finances et services 6:20 4) Compte Administratif année 2023 11:10 5) Compte de Gestion 2023 du receveur municipal 12:40 6) Affectation du résultat 2023 14:00 7) Budget unique 2024 56:00 8) Autorisations de programmes et crédits de paiement 01:01:00 9) Vote des taux d’imposition 01:04:00 10) Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires 01:08:00 11) Subvention au CCAS 01:09:00 12) Subvention à la Résidence Autonomie 01:10:00 13) Subventions versées aux associations 01:14:00 14) Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque 01:16:00 15) Tarification « Vente de livres d’occasion » 01:18:00 16) Tarification de l’évènement « Course colorée »
C. Aménagement du territoire 01:22:00 17) Vente de la parcelle AC 1470 (2 avenue de la Gare) 01:24:00 18) Acquisition de plein droit de biens sans maîtres, incorporation dans le domaine privé de la commune des parcelles H240, H66, H69, T138, AD326, AD333, AD404, AD93 et G130 01:27:00 19) Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire d’une partie de la parcelle AC 1413 au Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs 01:30:00 20) Extension centre-ville quartier Jean Macé : promesse de vente de 2 parcelles 01:49:00 21) Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de vente des parcelles à la commune 01:49:00 22) Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de bail emphytéotique D. Gestion du personnel 01:57:00 23) Modification du tableau des effectifs 01:59:00 24) Mise en place de la prime de maintien du pouvoir d’achat 02:03:00 25) Modification du régime indemnitaire avec intégration du complément indemnitaire annuel 02:12:00 26) Mise à jour des frais de déplacement du personnel
CM SLE 20240301 - Compte Administratif année 2023 : page 1 CM SLE 20240302 - Compte de gestion du receveur municipal : page 3 CM SLE 20240303 - Affectation du résultat 2023 : page 4 CM SLE 20240304 - Budget unique 2024 : page 5 CM SLE 20240305 - Autorisation de programmes et crédits de paiements : page 6 CM SLE 20240306 - Vote des taux d'imposition : page 8 CM SLE 20240307 - Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires : page 10 CM SLE 20240308 - Subvention du CCAS : page 12 CM SLE 20240309 - Subvention à la Résidence Autonomie : page 13 CM SLE 202403010 - Subventions versées aux associations : page 14 CM SLE 20240311 - Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque : page 15 CM SLE 20240312 - Tarification "Vente de livres d'occasion" : page 16 CM SLE 20240313 - Tarification de l'évènement "Course colorée" : page 17 CM SLE 20240314 - Vente de la parcelle AC1470 (2 avenue de la Gare): page 18 CM SLE 20240315 - Acquisition de plein droit de biens sans maîtres, incorporation dans le domaine privé de la commune des parcelles H240, H66, H69, T138, AD326, AD333, AD404, AD93 et G130 :page 20 CM SLE 20240316 - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire d'une partie de la parcelle AC1413 au Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs: page 22 CM SLE 20240317 - Extension centre-ville quartier Jean Macé : principe de cession de 2 parcelles : page 24 CM SLE 20240318 - Parc photovoltaïque Antrope / Sun'R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de vente des parcelles à la commune: page 28 CM SLE 20240319 - Parc photovoltaïque Antrope / Sun'R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de bail emphytéotique : page 30 CM SLE 20240320 - Modification du tableau des effectifs : page 32 CM SLE 20240321 - Mise en place de la prime de maintien du pouvoir d'achat: page 34 CM SLE 20240322 - Modification du régime indemnitaire avec intégration du complément indemnitaire annuel : page37 CM SLE 20240323 - Mise à jour des frais de déplacement du personnel : page 42
CM SLE 20240201 - Convention CDG missions et services facultatifs : page 1 CM SLE 20240202 - Convention rétrocession voirie et réseaux création logements rue S. Allendé : page 3 CM SLE 20240203 - Dénomination d'une rue nouvelle impasse des Marguilliers : page 5 CM SLE 20240204 - Cession parcelle AB433 à l'euro symbolique : page 7 CM SLE 20240205 - Rapport d'activités 2022 ACSO : page 9 CM SLE 20240206 - Avis schéma intercommunal de mutualisation des services 2020 - 2026 : page 10 CM SLE 20240207 - Débat d'Orientation Budgétaire : page 13
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