Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

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Rediffusion du Conseil municipal du 10 octobre 2023 

Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :

I. Fonctionnement municipal

Préambule

2:00 1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
3:00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

A. Conseil Municipal : modification de la représentation
3:40 3) Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux
10:00 4) Election d’un adjoint : désignation d’un bureau de vote, élection et rédaction de 2 PV
23:00 5) Modification de la représentation aux commissions municipales
24:30 6) Modification de la représentation municipale au sein de la Fédération Européenne des Sites Clunisiens
25:40 7) Modification de la répartition de l’enveloppe globale des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

B. Affaires générales
27:30 8) Décisions du Maire
34:00 9) Modification du tableau des effectifs
35:30 10) Convention avec le Centre de Gestion de l’Oise : Autorisation de signature

C. Finances et services
38:00 11) Convention CPI de Saint Leu d’Esserent / SDIS 60
41:00 12) Eclairage public phase 6 : Rues des Forges-Hardillière et Place de la République
49:00 13) Décision modificative budgétaire numéro 2
55:30 14) Tarification de l’évènement « Nuit de l’effroi »
59:00 15) Carnaval des possibles : soutien financier d’un évènement

D. Aménagement du territoire
1:00:00 16) Les Longs Prés : acquisition par la commune des parcelles AL196, AL197, AL241, AL245
1:05:00 17) Maison de la Petite Enfance : Conditions principales de bail pour la crèche « le Monde des Ptits Bouts »
1:15:00 18) Accord de principe sur le projet d’un parc photovoltaïque dans la zone du Renoir
1:25:00 19) Travaux de sécurisation rue d’Hardillière : convention départementale programme 2023
20) Travaux de sécurisation rue d’Hardillière : convention départementale programme 2024

II. Fonctionnement intercommunal Avec l’ACSO
1:30:00 21) Avis sur demande d’ouverture dominicale
1:33:00 22) Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de Construction des communes de l’Oise – Détermination des conditions de sa liquidation

1:40:00 Questions diverses

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Délibérations Conseil du 10.10.2023

Liste 

CM SLE 20231001 - Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
CM SLE 20231002 - Élection d'un adjoint
CM SLE 20231002 1 - Annexe tableau du CM
CM SLE 20231003 - Modification de la représentation aux commissions municipales
CM SLE 20231003 1 - Annexe Composition des commissions municipales
CM SLE 20231004 - Modification de la représentation municipale au sein de la FESC
CM SLE 20231005 - Modification de la répartition de l'env globale des indemnités
CM SLE 20231005 1 - Annexe Indemnités des élus
CM SLE 20231006 - Modification du tableau des effectifs
CM SLE 20231006 1 - Annexe Tableau des effectifs au 10.10.23
CM SLE 20231007 - Convention avec le CDG 60 autorisation de signature
CM SLE 20231007 1 - Annexe Convention CDG60
CM SLE 20231008 - Convention CPI de Saint-Leu d'Esserent avec le SDIS 60
CM SLE 20231009 - Eclairage public phase 6
CM SLE 20231009 1 - Annexe plan de financement prévisionnel
CM SLE 20231010- Décision modificative budgétaire numéro 2
CM SLE 20231011 - Tarification de l'événement Nuit de l'effroi
CM SLE 20231012 - Carnaval des possibles soutien fiancier d'un évènement
CM SLE 20231013 - Les Long Prés acquisition des parcelles AL 196, 197, 241, 245 
CM SLE 20231013 1 - Annexe Extrait cadastral AL 196, AL 197, AL 241 et AL 245
CM SLE 20231014 - MPE conditions principales de bail pour la crèche
CM SLE 20231015 - Accord principe sur le projet parc photovoltaïque zone du Renoir
CM SLE 20231015 1 - Annexe note de synthèse parc photovoltaïque
CM SLE 20231016 - Travaux de sécurisation rue d'Hardillière 2023
CM SLE 20231016 1 - Annexe convention départementale programme 2023
CM SLE 20231016 2 - Annexe profils
CM SLE 20231016 3 - Annexe plan de masse 500
CM SLE 20231016 4 - Annexe plan de masse 250
CM SLE 20231017 - Travaux de sécurisation rue d'Hardillière 2024
CM SLE 20231017 1 - Annexe convention départementale programme 2024
CM SLE 20231017 2 - Annexe Profils
CM SLE 20231017 3 - Annexe plan de masse 500
CM SLE 20231017 4 - Annexe plan de masse 250
CM SLE 20231018 - Avis sur demande d'ouverture dominicale
CM SLE 20231019 - Dissolution du SIACCO