Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.
Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.
Date du Prochain Conseil : à venir
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Rediffusion du dernier Conseil Municipal du 3 novembre 2020
Retrouvez ici l'ordre du jour par minutage :
I Fonctionnement municipal 1) 2:30 Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 2) 3:07 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020
A. Nouveau conseiller municipal 3) 4:30 Installation 4) 6:20 Modification de la représentation aux commissions municipales 5) 6:55 Modification de la représentation municipale au sein de l'ADICO 6) 7:10 Modification de la représentation municipale au sein du SMOTHD 7) 7:35 Modification de la représentation municipale au sein du SMIOCE
B. Projets de méthaniseur 8) 8:25 Présentation du projet situé sur Saint Leu d'Esserent par les porteurs du projet 9) 40:45 Convention avec GRDF de rattachement des canalisations et ouvrages associés de distribution publique de gaz naturel réalisés par GRDF sur le territoire de Cramoisy
C. Affaires générales 10) 43:00 Décisions du Maire 11) 46:55 Modification du tableau des effectifs 12) 49:10 Centre de loisirs de la Toussaint: besoin occasionnel de saisonniers 13) 50:40 Mise à jour de la délibération sur le paiement des heures supplémentaires pour les agents à temps non complet 14) 52:10 Mise à jour des conditions générales d'utilisation de salles (sécurité incendie et sanitaire) 15) 55:15 Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ)
D. Finances et services 16) 56:45 Carnaval des possibles : soutien financier d'un évènement 17) 59:10 Sortie de la commune du Syndicat Intercommunal d' Assainissement et d'Eau Potable (SIAE) : intégration des résultats de fonctionnement et d'investissement dans le budget de la ville 18) 1:00:50 Décision modificative au budget communal 19) 1:10:40 Indemnités du trésorier
E. Urbanisme 20) 1:13:15 Approbation de la modification simplifiée numéro 2 du PLU : projet« abreuvoir aux moines» 21) 1:18:55 Avis de principe sur l'élaboration d'un PLUI (Plan Local l'Urbanisme Intercommunal) 22) 1:21:10 Acquisition par la commune de la parcelle AH 530 (impasse Cheval Pierre) pour l'euro symbolique
II Fonctionnement intercommunal 23) 1:22:55 Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 24) 1:24:30 Maison de la petite enfance : convention de location 25) 1:31:15 Entente Oise Aisne: convention d'appui pour la pose de repères de crue 26) 1:34:10 SE60: convention cadre relative au suivi et à l'accompagnement énergétique du patrimoine communal
III Questions diverses a) 1:40:30 Echange sur l'actualité sanitaire b) 1:48:45 Echange sur les difficultés de circulation routière et ferroviaire et les actions entreprises depuis l'été c) 1:57:20 Echange sur l'incendie concernant NORCHIM
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Année 2020
Retrouvez l'ordre du jour par minutage dans les rediffusion des conseils vidéos, pour visualiser le point qui vous intéresse.
