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Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux. Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers. ------ ------ Rediffusion du Conseil municipal du 6 décembre 2022 Retrouvez l'ordre du jour, du Conseil du 6 décembre, ci-dessous : I. Fonctionnement municipal A. Affaires générales 1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 03:10 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 03:30 3) Décisions du Maire 04:40 4) Présentation du projet de maraîchage 05:40 5) Prise en compte des orientations du plan communal de sobriété 25:20 B. Finances et services 6) Mise en place d’un système de télégestion énergétique pour la salle Art et Culture, le gymnase Jean Macé, l’école élémentaire Raymonde Carbon et la Mairie 39:00 7) Révision de la réglementation et de la tarification de la location et mise à disposition des salles municipales 42:00 8) Avis de principe sur la modification du Plan Communal de Sauvegarde 45:00 9) Mise en place d’une réserve communale de sécurité civile 52:34 10) Budget 2023 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2022 01:02:00 11) Décision modificative n°3 01:03:00 12) Convention territoriale globale avec la CAF 01:07:20 13) Convention Relais Petite Enfance avec la CAF 01:16:00 14) Regroupement des tarifs de vente à l’usager par les services du pôle culture 01:19:00 15) Tarification des stages cultures 01:20:00 16) Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque 01:22:17 17) Convention SMOTHD pour 125 prises fibre quartier des 3 étangs 01:26:00 C. Gestion du personnel 18) Modification du tableau des effectifs 01:30:55 19) Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2023 01:33:15 II. Fonctionnement intercommunal 01:37:05 Avec l’ACSO 20) Présentation du rapport annuel 2021 collecte des déchets 01:38:00 21) Présentation du rapport annuel 2021 transports urbains 01:46:44 22) Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public de l’eau potable 01:51:16 23) Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif 01:59:55 Avec le SE60 24) Présentation du rapport annuel d’activités 2021 02:05:14 Questions diverses ----- Délibérations Conseil du 06.12.2022 |
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