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Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.
Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.
Date du prochain conseil : 11 octobre à 20h30
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Rediffusion du dernier Conseil municipal du 7 juin 2022
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Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :
I. Fonctionnement municipal
03:00 1) Désignation par le Conseil Municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2022
06:32 A. Nouveau conseiller municipal
08:46 3) Installation
4) Modification de la représentation aux commissions municipales
10:00 5) Modification de la représentation municipale au sein de l’association « les Compagnons du Marais »
B. Affaires générales
10:27 6) Décisions du Maire
C. Finances et services
15:11 7) Subventions aux associations
29:46 8) Groupement de commandes relatif à l’organisation des transports extrascolaires et ponctuels coordonné par l’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO)
32:18 9) Groupement de commandes relatif à l’acquisition, la location et la maintenance des photocopieurs coordonné par l’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO)
34:18 10) Services à l’enfance : modification du règlement intérieur et des tarifs
50:27 11) Mise à jour de la carte scolaire. Intégration du quartier des Trois Etangs
54:40 12) Synthèse des services rendus aux écoles : année scolaire 2022-2023
58:44 13) Services culturels : modification du règlement intérieur et des tarifs
1:16:35 14) Paiement des travaux de la piste : mise en place d’une ligne de trésorerie
1:28:08 15) Budget 2022 : décision modificative numéro 1
1:31:55 16) Vente de l’ancien presbytère
1:34:52 17) Admissions en non-valeur
1:37:48 18) Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
D. Gestion du personnel
1:45:12 19) Création du comité social territorial
1:48:31 20) Débat sur les garanties de la protection accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire et donnant mandat au Centre de Gestion de l’Oise.
1:54:50 21) Convention de prestation de service pour le pilotage et la coordination du plan de formation intercommunal
1:58:10 22) Modification du tableau des effectifs
2:00:26 23) Mise à jour du règlement intérieur du personnel II. Fonctionnement intercommunal
2:03:36 24) Modification du fonds de concours
2:07:21 25) Modification des statuts : passation et/ou exécution des marchés pour le compte des communes membres 2:09:40 26) Avenants 1 et 2 portants modifications à la convention n°19-E-INF-013 de mise à disposition du service informatique de l’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO)
2:12:49 Questions diverses
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