20 °C, Globalement Couvert
Vent: NE de 15 km/h
Humidité: 56%
  • Auj
    12/21 °C
  • Mar
    15/21 °C
  • Mer
    13/19 °C
  • Jeu
    12/20 °C
Conseil municipal
Utilisez votre souris !

Les conseils municipaux de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

-- -- --

Rediffusion du Conseil municipal du 12 mars 2024 

Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :

I. Fonctionnement municipal

Préambule
3:00 1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
4:00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2024

A. Affaires générales
4:20 3) Décisions du Maire

B. Finances et services
6:20 4) Compte Administratif année 2023
11:10 5) Compte de Gestion 2023 du receveur municipal
12:40 6) Affectation du résultat 2023
14:00 7) Budget unique 2024
56:00 8) Autorisations de programmes et crédits de paiement
01:01:00 9) Vote des taux d’imposition
01:04:00 10) Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
01:08:00 11) Subvention au CCAS
01:09:00 12) Subvention à la Résidence Autonomie
01:10:00 13) Subventions versées aux associations
01:14:00 14) Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque
01:16:00 15) Tarification « Vente de livres d’occasion »
01:18:00 16) Tarification de l’évènement « Course colorée »

C. Aménagement du territoire
01:22:00 17) Vente de la parcelle AC 1470 (2 avenue de la Gare)
01:24:00 18) Acquisition de plein droit de biens sans maîtres, incorporation dans le domaine privé de la commune des parcelles H240, H66, H69, T138, AD326, AD333, AD404, AD93 et G130
01:27:00 19) Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire d’une partie de la parcelle AC 1413 au Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs
01:30:00 20) Extension centre-ville quartier Jean Macé : promesse de vente de 2 parcelles
01:49:00 21) Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de vente des parcelles à la commune
01:49:00 22) Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de bail emphytéotique D. Gestion du personnel
01:57:00 23) Modification du tableau des effectifs
01:59:00 24) Mise en place de la prime de maintien du pouvoir d’achat
02:03:00 25) Modification du régime indemnitaire avec intégration du complément indemnitaire annuel
02:12:00 26) Mise à jour des frais de déplacement du personnel

II. Fonctionnement intercommunal

Questions diverses

-----

Délibérations Conseil du 12/03/2024

LISTE     DÉLIBÉRATIONS

CM SLE 20240301 - Compte Administratif année 2023 : page 1
CM SLE 20240302 - Compte de gestion du receveur municipal : page 3
CM SLE 20240303 - Affectation du résultat 2023 : page 4
CM SLE 20240304 - Budget unique 2024 : page 5
CM SLE 20240305 - Autorisation de programmes et crédits de paiements : page 6
CM SLE 20240306 - Vote des taux d'imposition : page 8
CM SLE 20240307 - Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires : page 10
CM SLE 20240308 - Subvention du CCAS : page 12
CM SLE 20240309 - Subvention à la Résidence Autonomiepage 13
CM SLE 202403010 - Subventions versées aux associations : page 14
CM SLE 20240311 - Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque : page 15
CM SLE 20240312 - Tarification "Vente de livres d'occasion" : page 16
CM SLE 20240313 - Tarification de l'évènement "Course colorée"page 17
CM SLE 20240314 - Vente de la parcelle AC1470 (2 avenue de la Gare) page 18
CM SLE 20240315 - Acquisition de plein droit de biens sans maîtres, incorporation dans le domaine privé de la commune des parcelles H240, H66, H69, T138, AD326, AD333, AD404, AD93 et G130 : page 20
CM SLE 20240316 - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire d'une partie de la parcelle AC1413 au Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs: page 22
CM SLE 20240317 - Extension centre-ville quartier Jean Macé : principe de cession de 2 parcelles page 24
CM SLE 20240318 - Parc photovoltaïque Antrope / Sun'R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de vente des parcelles à la commune page 28
CM SLE 20240319 - Parc photovoltaïque Antrope / Sun'R Power (groupe EIFFAGE) : Promesse de bail emphytéotique  : page 30
CM SLE 20240320 - Modification du tableau des effectifspage 32
CM SLE 20240321 - Mise en place de la prime de maintien du pouvoir d'achatpage 34
CM SLE 20240322 - Modification du régime indemnitaire avec intégration du complément indemnitaire annuel page37
CM SLE 20240323 - Mise à jour des frais de déplacement du personnel page 42

-----

Délibérations Conseil du 06/02/2024

LISTE     DÉLIBÉRATIONS

CM SLE 20240201 - Convention CDG missions et services facultatifs : page 1
CM SLE 20240202 - Convention rétrocession voirie et réseaux création logements rue S. Allendé : page 3
CM SLE 20240203 - Dénomination d'une rue nouvelle impasse des Marguilliers : page 5
CM SLE 20240204 - Cession parcelle AB433 à l'euro symbolique : page 7
CM SLE 20240205 - Rapport d'activités 2022 ACSO : page 9
CM SLE 20240206 - Avis schéma intercommunal de mutualisation des services 2020 - 2026 : page 10
CM SLE 20240207 - Débat d'Orientation Budgétaire : page 13

Consultez les procès-verbaux des précédents conseils 

Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020

Chaîne Youtube

Retrouvez l'ordre du jour par minutage dans les rediffusion des conseils vidéos, pour visualiser le point qui vous intéresse.


  Vous souhaitez consulter les archives ? Contactez le service communication : communication@saintleudesserent.fr

 

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser