Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.
Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.
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Rediffusion du Conseil municipal du 18 juin 2024
Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous :
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1)Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 03:00 2)Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024 09:36
A. Affaires générales 3)Décisions du Maire
B. Finances et services 4)Budget ville 2024 : Décision modificative n°1 13:10 5)Autorisation au Maire à souscrire une ligne de trésorerie pour pallier les décalages de versement de subventions 15:50 6)Carnaval des possibles soutien financier d’un évènement 19:48 7)Services à l’enfance : modification du règlement intérieur 21:10 8)Synthèse des services municipaux rendus aux élèves des écoles 2024/2025 24:40 9)Services culturels : modification du règlement intérieur de l’École des Arts
C. Aménagement du territoire 10)Chemin rural dans le périmètre du futur parc photovoltaïque ANTROPE, affectation d’un numéro cadastral pour incorporation dans le domaine privé de la commune 30:00 11)Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : désaffectation et déclassement du domaine public de deux parcelles XB303 et XB306 33:50 12)Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : promesse de vente de deux terrains communaux à l’aménageur 13)Dénomination d’une rue nouvelle : rue des Prêles 14)Cession de la Halle de la gare à Monsieur et Madame SAVOURET
D. Gestion du personnel 15)Modification du tableau des effectifs 39:00 16)Présentation du rapport social unique 2023 45:00 17)Accueil de personnes volontaires en service civique 51:00 18)Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise 59:00
II. Fonctionnement intercommunal
Avec l’ACSO 19)Modification des statuts de l’ACSO – Transfert de la compétence pilotage et gestion de carrefour de femmes 62:00 20)Adhésion groupement de commandes entre l’ACSO et ses communes membres pour l’organisation de transports extrascolaire et ponctuels 1:03:00
Avec le SE60 21)Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et services associés coordonné par le SE60 1:06:00 22)Avis sur l’adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis 1:08:00
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