SAINT LEU D'ESSERENT
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Saint-Leu d'Esserent  - Oise (Haut-de-France)
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Comptes-rendus du Conseil de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

Date du Prochain Conseil : à venir 

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Rediffusion du dernier Conseil Municipal du 3 novembre 2020

Retrouvez ici l'ordre du jour par minutage :

I Fonctionnement municipal
1) 2:30 Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2)
3:07 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020

A. Nouveau conseiller municipal
3)
4:30 Installation
4)
6:20 Modification de la représentation aux commissions municipales
5)
6:55 Modification de la représentation municipale au sein de l'ADICO
6)
7:10 Modification de la représentation municipale au sein du SMOTHD
7)
7:35 Modification de la représentation municipale au sein du SMIOCE

B. Projets de méthaniseur
8)
8:25 Présentation du projet situé sur Saint Leu d'Esserent par les porteurs du projet
9)
40:45 Convention avec GRDF de rattachement des canalisations et ouvrages associés de distribution publique de gaz naturel réalisés par GRDF sur le territoire de Cramoisy

C. Affaires générales
10)
43:00 Décisions du Maire
11)
46:55 Modification du tableau des effectifs
12)
49:10 Centre de loisirs de la Toussaint: besoin occasionnel de saisonniers
13)
50:40 Mise à jour de la délibération sur le paiement des heures supplémentaires pour les agents à temps non complet
14)
52:10 Mise à jour des conditions générales d'utilisation de salles (sécurité incendie et sanitaire)
15)
55:15 Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ)

D. Finances et services
16)
56:45 Carnaval des possibles : soutien financier d'un évènement
17)
59:10 Sortie de la commune du Syndicat Intercommunal d' Assainissement et d'Eau Potable (SIAE) : intégration des résultats de fonctionnement et d'investissement dans le budget de la ville
18)
1:00:50 Décision modificative au budget communal
19)
1:10:40 Indemnités du trésorier

E. Urbanisme
20)
1:13:15 Approbation de la modification simplifiée numéro 2 du PLU : projet« abreuvoir aux moines»
21)
1:18:55 Avis de principe sur l'élaboration d'un PLUI (Plan Local l'Urbanisme Intercommunal)
22)
1:21:10 Acquisition par la commune de la parcelle AH 530 (impasse Cheval Pierre) pour l'euro symbolique

II Fonctionnement intercommunal
23)
1:22:55 Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
24)
1:24:30 Maison de la petite enfance : convention de location
25)
1:31:15 Entente Oise Aisne: convention d'appui pour la pose de repères de crue
26)
1:34:10 SE60: convention cadre relative au suivi et à l'accompagnement énergétique du patrimoine communal

III Questions diverses
a)
1:40:30 Echange sur l'actualité sanitaire
b)
1:48:45 Echange sur les difficultés de circulation routière et ferroviaire et les actions entreprises depuis l'été
c)
1:57:20 Echange sur l'incendie concernant NORCHIM

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Année 2020

Retrouvez l'ordre du jour par minutage dans les rediffusion des conseils vidéos, pour visualiser le point qui vous intéresse.

 Compte-rendu du 30-06-2020
 Conseil Municipal du 30-06-20
 (2h04min)

 Compte-rendu du 03-06-2020
 Conseil Municipal du 03-06-20 (2h38min)
 Présensation compteur Linky du 03-06-2020

 Compte-rendu du 23.05.2020
 Conseil Municipal du 23-05-20 (50m31sec)

 Compte-rendu du 04.02.2020
 Rapport d’Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 4 février 2020)

Année 2019

 Compte-rendu du 19.12.2019
 Compte-rendu du 14.10.2019
 Compte-rendu du 12.06.2019
 Compte-rendu du 03.04.2019
 Compte-rendu du 04.03.2019
 Rapport d'Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 4 mars 2019)

Année 2018

 Compte-rendu du 17.12.2018
 Compte-rendu du 23.10.2018
 Compte-rendu du 02.10.2018
 Compte-rendu du 07.07.2018
 Compte-rendu du 19.03.2018
 Compte-rendu du 19.02.2018
 Rapport d'Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 19 février 2018)
 Compte-rendu du 29.01.2018
 Compte-rendu du 29.01.2018


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