SAINT LEU D'ESSERENT
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Saint-Leu d'Esserent  - Oise (Haut-de-France)
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Comptes-rendus du Conseil de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

Date du prochain conseil : lundi 22 février à 18h30

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Rediffusion du dernier Conseil Municipal du  17 décembre 2020

Présentation GAZPAR

Retrouvez ici l'ordre du jour par minutage :

I. Fonctionnement municipal
A. Affaires générales
2:45 1)Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
4:37 2)Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2020
5:05 3)Décisions du Maire
5:26 4)Présentation des compteurs GAZPAR par GRDF
28:10 5)Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2021
31:35 6)Modification du tableau des effectifs
35:53 7)Revalorisation de la participation communale à la protection sociale des agents
37:43 8)Recrutement de fonctionnaire du ministère de l’Education nationale pour assurer des tâches d’animation pendant les temps d’activité périscolaire (enseignants en surveillance de cantine à compter de 2021)
41:08 9)Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
44:25 10)Règlement intérieur du centre de première intervention

B. Finances et services
48:50 11)Remise du bus IVEKO immatriculé CB 767 BP à la Direction Nationale d’Intervention Domaniale pour vente en ligne
50:30 12)Budget 2021 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2020.
54:00 13)Compensation pour perte d’activité des forains dans le cadre de la crise sanitaire
55:20 14)Prolongation de la gratuité des emplacements du marché
56:05 15)Demande de subventions sur la vidéoprotection
57:45 16)Convention Messer pour installation d’une caméra sur le site

C. Urbanisme
59:50 17)Régularisation du domaine public : achats des parcelles XC116 et XC117 à l’euro symbolique
1:01:15 18)Convention de rétrocession avec l’aménageur SNC SAINT LEU DEVELOPPEMENT pour les équipements publics de l’ancienne friche STRADAL

II. Fonctionnement intercommunal
A)Avec le SE60
1:07:00 19)SE60 : adhésion de la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise, de la Communauté de Communes du Pays de Bray et de la Communauté de Communes de la Picardie Verte
1:08:05 20)Présentation du rapport annuel 2019 du SE60

B)Avec l’ACSO
1:12:45 21)Convention constitutive de groupement de commande pour les marchés de télécommunication et diverses prestations informatiques
1:16:05 22)Présentation du rapport annuel 2019 d’activité
1:40:00 23)Présentation rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public «eau et assainissement»
1:49:25 24)Présentation rapport annuel 2019 ordures ménagères
1:53:30 25)Présentation rapport annuel 2019 transports urbains

1:57:23 Questions diverses

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Année 2020

Retrouvez l'ordre du jour par minutage dans les rediffusion des conseils vidéos, pour visualiser le point qui vous intéresse.

 Compte-rendu du 22-02-2021

 Compte-rendu du 17-12-2020
 Conseil Municipal du 17-12-20 (2h07min)

 Compte-rendu du 03-11-2020
 Conseil Municipal du 03-11-20 (2h09min)

 Compte-rendu du 30-06-2020
 Conseil Municipal du 30-06-20
 (2h04min)

 Compte-rendu du 03-06-2020
 Conseil Municipal du 03-06-20 (2h38min)
 Présensation compteur Linky du 03-06-2020

 Compte-rendu du 23.05.2020
 Conseil Municipal du 23-05-20 (50m31sec)

 Compte-rendu du 04.02.2020
 Rapport d’Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 4 février 2020)

Année 2019

 Compte-rendu du 19.12.2019
 Compte-rendu du 14.10.2019
 Compte-rendu du 12.06.2019
 Compte-rendu du 03.04.2019
 Compte-rendu du 04.03.2019
 Rapport d'Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 4 mars 2019)

Année 2018

 Compte-rendu du 17.12.2018
 Compte-rendu du 23.10.2018
 Compte-rendu du 02.10.2018
 Compte-rendu du 07.07.2018
 Compte-rendu du 19.03.2018
 Compte-rendu du 19.02.2018
 Rapport d'Orientations Budgétaire (Conseil municipal du 19 février 2018)
 Compte-rendu du 29.01.2018
 Compte-rendu du 29.01.2018


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