Les conseils municipaux de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Laurent VIOLA, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 7 juillet à 19h30 à la salle Art & Culture. Il sera également retransmis en direct sur la page Facebook de la ville.

Ordre du jour du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 7 juillet 2026 (48Ko) publié le 01/07/2026 à 15:22

Rediffusion du Conseil Municipal du 7 juillet 2026

Fonctionnement municipal

Préambule

1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 00:01:57

2) Décisions du Maire 00:02:59

A. Finances et services

3) Vente de la maison individuelle« La capitainerie», parcelle AC 1416 00:08:30

4) Décision modificative budgétaire n3 00:19:37

B. Gestion du personnel

5) Précision des fonctions et des niveaux de diplôme concernés par le recours à l'apprentissage au sein de la collectivité. 00:28:00

Questions diverses 00:29:20

Délibérations CM du 07/07/2026

Liste des délibérations (57Ko) publié le 20/07/2026 à 15:27
CM SLE 20260703 - Précision fonctions et niveaux de diplôme recours à l'apprentissage (138Ko) publié le 20/07/2026 à 15:27
CM SLE 20260702 1 - Annexe récapitulatif Investissement DM3 (89Ko) publié le 20/07/2026 à 15:27
CM SLE 20260702 - Décision modificative budgétaire n°3 (151Ko) publié le 20/07/2026 à 15:27
CM SLE 20260701 1 - Annexe descriptif détaillé de la parcelle AC 1416 (67Ko) publié le 20/07/2026 à 15:27
CM SLE 20260701 - Vente de la maison individuelle La Capitainerie parcelle AC 1416 (130Ko) publié le 20/07/2026 à 15:26

Délibérations CM du 16/06/2026

Liste des délibérations (218Ko) publié le 23/06/2026 à 10:52
CM SLE 20260601 - Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil Municipal (561Ko) publié le 23/06/2026 à 10:52
CM SLE 20260601 1 - Annexe règlement intérieur du Conseil Municipal (470Ko) publié le 23/06/2026 à 10:51
CM SLE 20260602 - Droit à la formation des élus (239Ko) publié le 23/06/2026 à 10:51
CM SLE 20260603 - Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier (318Ko) publié le 23/06/2026 à 10:51
CM SLE 20260603 1 - Annexe règlement budgétaire et financier (417Ko) publié le 23/06/2026 à 10:50
CM SLE 20260604 - Actualisation des autorisations de programmes - crédits de paiement (424Ko) publié le 23/06/2026 à 10:50
CM SLE 20260605 - Décision modificative n°2 (739Ko) publié le 23/06/2026 à 10:50
CM SLE 20260605 1 - Annexe tableau des équilibres (135Ko) publié le 23/06/2026 à 10:49
CM SLE 20260606 - Vente du véhicule de défense incendie (189Ko) publié le 23/06/2026 à 10:49
CM SLE 20260607 - Carnaval des Possibles soutien financier d'un évènement (192Ko) publié le 23/06/2026 à 10:49
CM SLE 20260608 - Subvention complémentaire ANACR (200Ko) publié le 23/06/2026 à 10:48
CM SLE 20260609 - Services à l'enfance modification du règlement intérieur (250Ko) publié le 23/06/2026 à 10:48
CM SLE 20260609 1 - Annexe règlement intérieur des services à l'enfance 2026-2027 (408Ko) publié le 23/06/2026 à 10:48
CM SLE 20260610 - CMJ charte 2026-2028 (193Ko) publié le 23/06/2026 à 10:47
CM SLE 20260610 1 - Annexe charte du CMJ 2026-2028 (344Ko) publié le 23/06/2026 à 10:47
CM SLE 20260611 - Mise à jour du règlement de la médiathèque (215Ko) publié le 23/06/2026 à 10:46
CM SLE 20260611 1 - Annexe règlement intérieur de la médiathèque (85Ko) publié le 23/06/2026 à 10:46
CM SLE 20260612 - Mise à jour du versement de l'indemnité de chaussures et de petits équipements (229Ko) publié le 23/06/2026 à 10:46
CM SLE 20260613 - Modification du tableau des effectifs (244Ko) publié le 23/06/2026 à 10:45
CM SLE 20260613 1 - Annexe effectif juin 2026 (199Ko) publié le 23/06/2026 à 10:45
CM SLE 20260614 - Recours au contrat d'apprentissage et portant création de trois postes d'apprenti (239Ko) publié le 23/06/2026 à 10:45

Chaîne Youtube

Retrouvez l'ordre du jour minuté dans les rediffusions pour visualiser le point qui vous intéresse.

Consulter les procès verbaux des précédents conseils
ci-dessous

Année 2026

PV du 14/04/2026 (504Ko) publié le 24/06/2026 à 12:31
PV du 22/03/2026 (389Ko) publié le 16/04/2026 à 15:54
PV du 10/03/2026 (446Ko) publié le 16/04/2026 à 15:53
PV du 12/02/2026 (413Ko) publié le 11/03/2026 à 09:50

Année 2025

PV du 08/12/2025 (683Ko) publié le 13/02/2026 à 15:05
PV du 13/10/2025 (591Ko) publié le 12/12/2025 à 10:28
PV du 01/07/2025 (642Ko) publié le 17/10/2025 à 13:48
PV du 28/04/2025 (1054Ko) publié le 02/07/2025 à 16:20
PV du 17/03/2025 (914Ko) publié le 12/05/2025 à 09:16
PV du 25/02/2025 (431Ko) publié le 19/03/2025 à 09:49

Année 2024

PV du 17/12/2024 (2404Ko) publié le 26/02/2025 à 15:45
PV du 14/10/2024 (1359Ko) publié le 20/12/2024 à 15:45
PV du 18/06/2024 (573Ko) publié le 30/07/2024 à 13:43
PV du 12/03/2024 (1102Ko) publié le 21/06/2024 à 17:11
PV du 06/02/2024 (867Ko) publié le 13/03/2024 à 13:49

Année 2023

PV du 19/12/2023 (1052Ko) publié le 07/02/2024 à 14:34
PV du 10/10/2023 (916Ko) publié le 09/01/2024 à 14:17
PV du 09/06/2023 (965Ko) publié le 09/01/2024 à 14:16
PV du 09/03/2023 (741Ko) publié le 09/01/2024 à 14:15
PV du 07/02/2023 (771Ko) publié le 09/01/2024 à 14:14

Année 2022

PV du 06/12/2022 (814Ko) publié le 09/01/2024 à 14:27
PV du 11/10/2022 (786Ko) publié le 09/01/2024 à 14:27
PV du 01/03/2022 (3666Ko) publié le 09/01/2024 à 14:27
PV du 29/03/2022 (655Ko) publié le 09/01/2024 à 14:26
PV du 01/03/2022 (215Ko) publié le 09/01/2024 à 14:26

Année 2021

PV du 14/12/2021 (2832Ko) publié le 09/01/2024 à 14:45
PV du 09/11/2021 (3699Ko) publié le 09/01/2024 à 14:45
PV du 01/07/2021 (288Ko) publié le 09/01/2024 à 14:44
PV du 02/06/2021 (5402Ko) publié le 09/01/2024 à 14:44
PV du 23/03/2021 (1520Ko) publié le 09/01/2024 à 14:44
PV du 22/02/2021 DOB (849Ko) publié le 09/01/2024 à 14:43
PV du 22/02/2021 (2551Ko) publié le 09/01/2024 à 14:43

Année 2020

PV du 17/12/2020 (10473Ko) publié le 09/01/2024 à 14:51
PV du 03/11/2020 (12509Ko) publié le 09/01/2024 à 14:51
PV du 23/05/2020 (1412Ko) publié le 09/01/2024 à 14:50
PV du 30/06/2020 (10280Ko) publié le 09/01/2024 à 14:50
PV du 03/06/2020 (6046Ko) publié le 09/01/2024 à 14:49

Vous souhaitez consulter les archives ? Contactez le service communication : communication@saintleudesserent.fr

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