Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.
Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.
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Rediffusion du Conseil municipal du 1er juillet 2025
I. Fonctionnement municipal
Préambule 1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 00:00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2025 3) Décisions du Maire 00:15:57 4) Arrêt du projet du PLU (Intervention de Mme LEFEBVRE du bureau d’étude Espac’Urba) 00:20:00
A. Finances et services 5) Décision modificative n°1 00:51:58 6) Amour d’Enfants – Soutien financier d’un évènement 00:56:00 7) Services à l’enfance : modification du règlement intérieur 00:58:48 8) Synthèse des services municipaux rendus aux élèves des écoles 2025-2026 01:00:27 9) Subvention complémentaire pour le séjour éducatif des élèves de CM1 et CM2 de l’école Jean-Baptiste Clément 01:40:30 10) Carnaval des Possibles soutien financier d’un évènement 01:07:42 11) Services culturels : modification du règlement intérieur de l’École des Arts 01:09:00 12) Règlement intérieur des locations de salles du pôle culture 01:13:00 13) Mise en place et application sur le territoire du projet « Tournage » porté par l’ACSO : conventions et grilles tarifaires 01:15:24 14) Mise à jour du tarif de la course d’orientation « Nuit de l’Effroi / course en territoire Zombie » 01:25:22
B. Aménagement du territoire 15) Dénomination d’une nouvelle rue Quartier Jean Macé 01:27:00 16) Acquisition de la parcelle cadastrée AK 402 lieudit « La Prée » chemin de Halage et rétrocession de voirie (parcelle cadastrée AK 403) et intégration de ladite parcelle dans le domaine public communal 01:30:00 17) Avis sur le projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique sur l’ancien site EDF dit du parc à cendres, zone du Renoir 01:32:00
C. Gestion du personnel 18) Mise en place du télétravail 01:36:30 19) Modification du tableau des effectifs 01:46:48
II. Fonctionnement intercommunal
Avec l’ACSO 20) Adhésion au groupement de commandes « Télécommunication Mobile et Fixe » entre l’ACSO et ses communes membres et la « CANUT » 01:48:35 21) Composition du conseil communautaire de 2026 01:49:50
Autres 22)Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’ADTO-SAO 01:53:30
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