Les conseils municipaux de Saint-Leu d'Esserent

Le Conseil Municipal se réunit dans la salle Art & Culture tous les trimestres au minimum pour débattre des affaires de la commune et prendre des délibérations qui sont les "règlements" locaux.

Il est ouvert au public, c'est l'occasion d'échanger avec vos élus. À la tête du Conseil municipal siège le Maire, Monsieur Frédéric BESSET, qui est entouré de maires adjoints et conseillers.

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Rediffusion du Conseil municipal du 13 octobre 2025

I. Fonctionnement municipal

Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance 04:19
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2025 04:54
3) Décisions du Maire 05:00
4) Conseil Municipal des Jeunes : présentation de l’avancement de leurs projets 08:34

A. Finances et services
5) Mise en place d’une charte de modération sur les réseaux sociaux 28:57
6) Tarification des droits de place des forains 37:08
7) Validation du règlement pour le marché de Noël 39:03
8) Effacement de dette sur décision de la commission de surendettement des particuliers de l’Isère 40:58
9) Budget 2025 : décision modificative numéro 2 43:52

B. Aménagement du territoire
10) Rétrocession de l’impasse du Clos Vert 1:02:10
11) Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 1:07:25 

C. Gestion du personnel
12) Présentation du rapport social unique 2024 1:14:38
13) Modification du tableau des effectifs 1:37:36

II. Fonctionnement intercommunal

Avec l’ACSO
14) Transfert de la compétence « Gaz » au Syndicat d’Énergie de l’Oise 1:38:23

Autres
15) Avis sur demande d’ouverture dominicale 1:44:50

Questions diverses

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Délibérations Conseil du 13/10/2025

LISTE     DÉLIBÉRATIONS

DELIBERATION ET DOCUMENTS CONCERNANT L'ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLU :

Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation

1 - Annexe diagnostic communal

2 - Annexe projet et justifications

3 - Annexe PADD

4 - Annexe réglement et emplacements réservés

5 - Annexe plan de zonage ensemble du territoire

6 - Annexe plan de zonage centre ville

7 - Annexe plan de zonage nord du territoire

8 - Annexe orientations d'aménagement et de programmation

9 - Annexe sanitaires

10 - Annexe servitudes d'utilité publique

11 - Annexe concertation

12 - Annexe carte PDA